Auteur/autrice : Équipe GERESO

Le droit à la déconnexion n’est apparu dans le Code du travail qu’en 2016, dans le cadre de la négociation obligatoire sur la qualité de vie au travail (QVT). Les entreprises dotées de représentants syndicaux ont l’obligation d’introduire le droit à la déconnexion dans le cadre de la négociation collective sur la QVT et l’articulation entre la vie personnelle et la vie professionnelle. Depuis 2017, cette négociation annuelle est obligatoire. Elle prévoit notamment de définir « les modalités du plein exercice par le salarié de son droit à la déconnexion et la mise en place par l'entreprise de dispositifs de régulation de l'utilisation des outils numériques, en vue d'assurer le respect des temps de repos et de congé ainsi que de la vie personnelle et familiale ». A défaut d’accord collectif, le Code du travail impose à l’employeur d’élaborer une charte du droit à la déconnexion, après avis du CSE. Mais quel contenu faut-il prévoir dans une charte du droit à la déconnexion ? Comment sensibiliser les salariés au droit à la déconnexion ? Quels contrôles mettre en œuvre ? Comment procéder en cas de manquement ? Tour d’horizon dans cet article.

Le sport en entreprise est de plus en plus prisé et recherché par les salariés. En effet, 79 % des salariés désirent être dans une entreprise qui encourage la pratique sportive. À l'approche des Jeux olympiques et paralympiques, le gouvernement et le MEDEF incitent les entreprises et les administrations à s'engager dans cette dynamique pour faire de la France une nation sportive à travers la mise en œuvre du sport comme grande cause nationale 2024. Mais comment les responsables des ressources humaines peuvent-ils intégrer le sport au sein de leur organisation ? Pourquoi promouvoir le sport en entreprise ? Quel budget prévoir et quelles aides peuvent être sollicitées ? Quelles sont les responsabilités de l'employeur lorsqu'il propose des activités sportives entre collègues ? Explorons ces questions.