Difficile d’y échapper ! Des médias aux mesures gouvernementales, le stress est actuellement en tête de toutes les préoccupations. Il coûterait en effet 20milliards d’euros par an aux entreprises européennes. Ce chiffre considérable ne tient hélas pas compte d’une autre réalité : le « burn in » ou présentéisme. Un phénomène peu connu mais au moins aussi dévastateur […]
Le 22 avril 2010, la formation contentieuse de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) adressait un avertissement public à l’encontre de la société Acadomia, spécialiste du soutien scolaire et des cours particuliers à domicile. La CNIL a relevé, parmi d’autres manquements à la loi informatique et libertés : « La présence dans […]
D’après une enquête menée par la Dares à l’automne 2008, uneminorité d’entreprises, employant 20 % des salariés des secteursconcurrentiels, ont augmenté leur recours aux heures supplémentaires dans lespremiers mois de mise en oeuvre de la loi Tepa. La très grande majorité des entreprises qui ont déclaré nepas avoir augmenté leur recours aux heures supplémentaires le […]
Désormais, il faudra compter sur l’avis des juges pour lescas d’envoi tardif de la déclaration du travail. En effet, la Caisse primaired’assurance maladie n’est plus seule à fixer le montant de la sanction prise àl’encontre de l’employeur. Les juges du fond pourront contrôler l’adéquation dela sanction à la gravité des faits et moduler son montant, […]
Dans un arrêt du 14 avril, la Cour de cassation a casséun jugement du tribunal d’instance de Brest qui remettait en cause la réformeadoptée en août 2008. Les nouvelles règles de la représentativité continuentdonc de s’appliquer. Non sans mal ! Henri GREGO, expert en droit social et relations socialesmarque une pause dans le débat et revient […]
L’autorité administrative se réserve le droit derefuser l’homologation d’une ou plusieurs ruptures conventionnelles afin de nepas avoir à mettre en place un Plan de sauvegarde de l’emploi (PSE) Rupture conventionnelle et PSE … la fin d’uneidylle qui ne disait pas son nom ? Dans une circulaire éditée fin mars, laDirection Générale du Travail (DGT) se veut on […]
C’est pour le moins « original » ! Un employeur de Besançon a choisi de licencier son cuisinier… grâce à son mobile ! Ce dernier lui a donc envoyé un SMS indiquant qu’il avait décidé de se dispenser de ses services, relate Juritravail dans une dépêche du 29.04.2010. Le licenciement serait justifié par une…incompatibilité d’humeur.
Lorsqu’elle s’est rendu compte qu’elle percevait une rémunération inférieure par rapport à d’autres graphistes de l’entreprise, son sang n’a fait qu’un tour ! La salariée graphiste a donc saisi les tribunaux pour une demande de rappel de salaire. Loin du débat sur le sexe des anges, ces derniers ont constaté que les salariés n’avaient pas la […]
Spectacles, nourrice, bons d’achats, … Pratique : lesUrssaf mettent des guides à votre disposition. Le dernier est en ligne et donctéléchargeable depuis le 29.04.2010. Ce guide a pour but de rappeler les principes applicables enmatière de cotisations de sécurité sociale pour les principales prestationsfournies par les comités d’entreprise, et s’inscrivent, par ailleurs, dans leprogramme des simplifications […]
On avait coutume de dire que le stress était « la maladie du siècle ». C’était sans compter la médiatisation des troubles musculo-squelettiques. « TMS », trois lettres pour un trouble qui fait l’objet d’une attention toute particulière, ces derniers temps, de la part de la Santé en France. En témoigne le lancement de la campagne 2010 visant à […]