Commentaire de l’arrêt de la Cour de cassation rendu le 19 janvier 2011, n°09-67463 Harcèlement : voici un mot qui a le vent en poupe ! Un problème au travail, une difficulté dans la vie et on se sent rapidement harcelé. Pourtant, si tous les problèmes que l’on rencontre au travail ne sont pas constitutifs […]
Auteur/autrice : Équipe GERESO
Pénibilité au travail : de quoi parle-t-on ?
Par Isabelle DAUMAS, consultante formatrice chez C3S en prévention des risques et ergomotricité. La pénibilité, une bombe à retardement… La non prise en compte de la pénibilité depuis des décennies se traduit par un taux d’incapacité de plus en plus élevé, que la plupart des entreprises ne parviennent plus à gérer aujourd’hui. Première conséquence : […]
Impact de la réforme des retraites sur les rachats d'années d'études
Le relèvement de l’âge légal de la retraite de 60 ans à 62 ans a pour conséquence l’adaptation, par décret du 30 décembre, des règles de rachat des années d’études ou incomplètes, en vertu du principe selon lequel ces versements doivent « être actuariellement neutres pour les régimes ». Le tarif du rachat diminue donc pour chaque âge […]
Social : Ce qui a changé en 2010
Retraites, chômage, droit du travail… Retrouvez dans cet article une synthèse de ce qui a changé en 2010. Régime général des retraites Report de l’âge de départ à la retraite Report de l’âge d’annulation de la décote Augmentation durée de cotisation pour bénéficier d’une retraite à taux plein Décalage des mécanismes de surcote et de […]
Vie pratique : ce qui change au 1er janvier 2011
Social, santé, logement, transports, consommation… Retrouvez dans cet article les principaux changements intervenus au 1er janvier 2011. Social – Santé Prestations familiales La base mensuelle de calcul des allocations familiales (Bmaf) est revalorisée de 1,5 % au 1er janvier. > En savoir + : Allocations destinées aux familles Salaire minimum de croissance Le Salaire minimum de croissance (Smic) […]
Prévention des risques professionnels : les points-clés
Optimiser le retour d’expèrience par une analyse détaillée des accidents, incidents et maladies professionnelles Utiliser le Document Unique d’évaluation des risques comme tableau de bord de la santé-sécurité et comme base de la démarche de prévention S’assurer que la formation des nouveaux collaborateurs leur permet de bien connaître les risques professionnels de leur activité, les […]
Sondage : 80% des Français travaillent avec plaisir
Malgré un contexte économique morose, une majorité de Français se rend au travail avec plaisir et un tiers juge son activité épanouissante, selon un sondage TNS-Sofres-Logica* pour l’hebdomadaire Pèlerin. D’après cette enquête publiée mardi, 80% des Français déclarent aller « assez souvent » (28%) ou « tous les jours ou presque » (52%) au travail avec plaisir. Ils ne […]
Charges sociales : les mesures qui impactent les entreprises au 1er janvier 2011
De nombreuses mesures concernant les cotisations et contributions sociales entrent en vigueur le 1er janvier 2011. Le détail dans cet article. PLAFOND DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pour les rémunérations ou gains versés du 1er janvier au 31 décembre 2011, les cotisations dues dans la limite du plafond de la sécurité sociale sont calculées lors de […]
Frais professionnels et avantages en nature : les barèmes 2011 de l'Acoss
L’Acoss vient de diffuser sur le portail des Urssaf les barèmes 2011 des frais professionnels et des avantages en nature. FRAIS PROFESSIONNELS – JANVIER 2011 AVANTAGES EN NATURE – BARÈMES 2011 Les montants forfaitaires des avantages en nature nourriture et logement sont revalorisés au 1er janvier 2011. Nourriture Lorsque l’employeur fournit la nourriture, […]
Revalorisation du SMIC au 1er janvier 2011
Le SMIC ou salaire minimum de croissance est le salaire horaire en dessous duquel l’employeur n’a pas le droit de descendre pour rémunérer un salarié et ce, quelle que soit la forme de sa rémunération (travail à la durée, au rendement, à la tâche, à la pièce, à la commission ou au pourboire). Le SMIC […]