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Les avantages en nature font partie des éléments de rémunération qui sont inclus dans les cotisations sociales et l’impôt sur le revenu.
En principe, au 1er janvier de chaque année, leur valeur est évaluée forfaitairement en fonction du barème établi par l’Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales (URSSAF).
Le barème des avantages en nature pour 2016 a été fixé le 1er janvier.
Pour les frais de repas d’un salarié, les valeurs sont les suivants :
- Pour un repas : 4,70 euros
- Pour deux repas : 9,40 euros
À titre informatif, le montant des avantages en nature logement pour une rémunération brute mensuelle inférieure à 1609 euros est de 68 euros (montant pour une pièce).
Les exceptions ? Ce barème forfaitaire peut faire l’objet d’une dérogation dans le cadre d’une convention collective, d’accord conclu avec le salarié ou d’un accord professionnel.